Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAIR DE MALICE
M. bruno sylvestre

Numéro de dépôt :
3999626
Date de dépôt :
20/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2023
ECLAIR DE MALICE de bruno sylvestre

Présentation de la marque ECLAIR DE MALICE

Déposée par voie électronique le 20 avril 2013 par monsieur bruno sylvestre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECLAIR DE MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur bruno sylvestre domicilié(e) 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bruno sylvestre domicilié(e) 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France.

La marque ECLAIR DE MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIR DE MALICE est expirée depuis le 20 avril 2023.

bruno sylvestre a également déposé les autres marques suivantes : Les gilets jaunes , PLANIBAT , HOSPICONSEIL


M. bruno sylvestre - 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France


M. bruno sylvestre - 6 rue roger salengro - 60170 - tracy le mont - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.